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Fiscalité du capital, activité et croissance : enseignements des modèles macroéconomiques

- Document de travail N.56, février 2016

05/02/2016

Conçu comme un complément de l’ouvrage L’impôt sur le capital au XXI° siècle (2016), ce document de travail traite des questions de modélisation macroéconomique de la relation entre fiscalité des revenus du capital, activité, et croissance. Après une revue de littérature centrée sur les principales leçons de la "théorie de la croissance", il décrit en détail quelques modèles essentiels.

1- Fiscalité du capital et niveau d'activité : les résultats fondateurs de la taxation optimale

La première partie repart du modèle de Solow et montre comment l’introduction d’un consommateur à la Ramsey permet de faire apparaître un rôle de la fiscalité des revenus du capital affectant les choix d’épargne.

Ce modèle débouche assez naturellement sur un résultat bien connu : la taxation optimale du capital est obtenue pour un taux de taxe nul. Ce résultat dépend bien évidemment d’hypothèses fortes et, pour certaines, non réalistes.

Néanmoins, il montre que la fiscalité du capital affecte l’équilibre économique et qu’elle n’est pas comparable à la fiscalité du travail.

2- Fiscalité du capital dans un modèle de croissance endogène à rendements constants

La deuxième partie s’écarte de la croissance exogène à la Solow pour examiner les conséquences de la fiscalité des revenus du capital dans un environnement de croissance endogène. Un modèle usuel de cette littérature ("AK", Rebelo, 1991) est décrit.

Il montre comment, en pesant sur l’accumulation du capital, une fiscalité des revenus du capital trop élevée est susceptible de freiner la croissance.

3- L'impact de la progressivité : modèle incorporant une hétérogénéité des investisseurs

Comme le montre notre ouvrage L’impôt sur le capital au XXI° siècle, le système fiscal français est caractérisé par une forte progressivité, avec des taux marginaux parfois très élevés.

Pour en étudier les effets, nous nous inspirons d’un modèle découlant du modèle de croissance endogène (Li et Sarte, 2004). L’introduction de différents types de ménages, caractérisés par des préférences pour le présent hétérogènes, permet de façon assez simple de faire apparaître une distribution du patrimoine et donc d’envisager une fiscalité progressive.

Cette modélisation suggère que la taxation progressive est plus défavorable que la taxation forfaitaire, en pénalisant l’accumulation par les ménages ayant la propension la plus forte à épargner.
En calibrant ce modèle, nous proposons une estimation du gain en termes de croissance que procurerait l’introduction d’une forme de taxation des revenus du capital .

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